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Construction piscine à Alès : tout savoir sur le permis de construire

Très utiliser pendant les chaleurs d’été. La construction piscine à Alès peut nécessiter un permis de construire dans certains cas. Effectivement, ce document est souvent obligatoire afin d’éviter les problèmes à l’avenir. Pour faciliter les choses, voici quelques détails concernant ce document avec les conditions d’obtention.

Quand demander un permis de construire est pour la construction piscine à Alès ?

La construction de piscine enterrée est celle qui demande le plus un permis de construire. Toutefois, cela dépend du modèle à réaliser. On peut citer en premier lieu la construction piscine Alès non couverte au dessus de 100 m² avec une hauteur de 60 cm. Vient s’ajouter à cela un modèle avec abri dont la hauteur dépasse les 1.80 m. Une piscine intérieure ou avec un abri nécessite aussi un permis de construire si elle dépasse les 20 m² de superficie. À savoir que ces points sont indispensables surtout pour celui qui veux construire piscine beton.

D’un autre côté, un permis de construire n’est pas obligatoire pour la construction de piscine à Alès hors sol dans certaines conditions. Il faut citer en premier lieu pour un modèle de moins de 10 m² ou d’une construction de moins de 3 mois. Une piscine hors-sol de moins de 60 cm de hauteur ne nécessite pas non plus un permis de construire. Cela est aussi le cas pour un modèle placé à plus de 3 m des limites de la propriété. Dans tous les cas, une déclaration de travaux peut s’avérer nécessaire pour une piscine construction.

Les pièces nécessaires pour avoir un permis pour une piscine construction

Déjà, il faut s’adresser à la mairie pour obtenir un permis de construire une piscine Alès. Concernant les dossiers nécessaires, le premier de la liste est le formulaire CERFA 13406-02 qui intègre les détails concernant le propriétaire et la piscine. Même la situation juridique du terrain peut s’avérer nécessaire. Ajouter à cela, un plan de situation ainsi qu’un plan de coup du terrain d’implantation sont aussi indispensables pour le dossier. Un plan de masse de la future construction doit être fait en 3D. Il faudra aussi fournir une notice mettant en avant les détails du projet, mais aussi une photographie du terrain. Le dernier document à ne pas négliger est un document graphique montrant la future piscine. À noter qu’un constructeur piscine beton gard peut donner des aides pour la réalisation de certains documents en cas de besoin.

Dépôt de dossier en délai de réponse pour la construction piscine

Le permis peut être obtenu 2 mois après le dépôt de la demande. Cela peut aller au-delà de ce délai si la demande est posée en printemps à cause de l’augmentation des dossiers. Avant de démarrer officiellement les travaux, il ne faut pas oublier de remplir le formulaire CERFA n° 46-0394. Le permis doit aussi être visible sur terrain pendant l’exécution des travaux. Dans tous les cas, le dossier est à déposer en 4 ou 5 exemplaires au Service de l’Urbanisme de la maire selon le type de terrain. Un constructeur piscine beton Gard peut donner quelques conseils concernant cela. En outre, l’obtention du permis dépend du PLU surtout pour ceux qui veulent construire piscine beton. Ce document est aussi visible au niveau de la mairie.

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